Aux États-Unis d’Amérique, la dynamique s’accélère en faveur d’une réglementation plus claire des cryptomonnaies. Le président de la Securities and Exchange Commission (SEC), Paul Atkins, soutenant le Clarity Act, s’aligne ainsi sur la volonté du président Donald Trump de garantir la sécurité réglementaire et de maintenir l’innovation en matière d’actifs numériques pour faire des USA, la capitale mondiale des cryptos.
Le président de la Securities and Exchange Commission (SEC) américaine, Paul Atkins, a déclaré le 5 mars dernier sur la plateforme de médias sociaux X que le président Donald Trump avait raison de réclamer des règles claires pour les marchés des actifs numériques, exprimant ainsi son soutien au CLARITY Act comme une étape vers la sécurité réglementaire pour l’industrie américaine des cryptos.
Le message du président de la SEC faisait suite à une publication du président Trump sur son réseau social Truth Social, dans lequel il exhortait les législateurs à agir rapidement sur la législation relative à la structure du marché des actifs numériques. Donald Trump a averti que les banques tentaient de saper le Genius Act et a fait valoir que le Congrès devrait faire avancer le CLARITY Act afin de garantir que les États-Unis restent compétitifs en matière d’innovation dans le domaine des cryptomonnaies.
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Le président de la Securities and Exchange Commission (SEC), Atkins, a souligné à plusieurs reprises que l’incertitude réglementaire ralentissait l’innovation aux États-Unis, tandis que d’autres juridictions faisaient progresser les cadres réglementaires applicables aux actifs numériques. Depuis son entrée en fonction, il a encouragé le remplacement de la surveillance axée sur l’application de la loi par une réglementation transparente conçue pour offrir aux entreprises, aux bourses et aux développeurs blockchain des voies de conformité plus claires.
Le président de la SEC a explique : « La loi Clarity Act contribue à garantir que les entrepreneurs puissent développer la prochaine génération de technologies financières ici, chez nous. »
Cette législation est largement considérée comme un élément central du débat plus large sur la structure du marché crypto à Washington, où les décideurs politiques s’efforcent d’établir des définitions plus claires des actifs numériques et de déterminer les responsabilités de surveillance entre les régulateurs fédéraux. Ces efforts se sont accélérés dans le cadre de la collaboration entre la SEC et la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) à travers le « Project Crypto », une initiative conjointe visant à résoudre les conflits juridictionnels de longue date et à créer un cadre unifié pour la réglementation des actifs numériques aux États-Unis.
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Le partenariat entre la SEC et la CFTC reflète d’une volonté coordonnée de moderniser la surveillance financière des marchés basés sur la blockchain. Les régulateurs impliqués dans le Projet Crypto développent une taxonomie interinstitutionnelle qui distingue les matières premières numériques des titres, tout en soutenant les marchés de titres tokenisés, les bacs à sable d’innovation pour les start-ups et les procédures d’approbation simplifiées pour les fonds négociés en bourse cryptographiques.
