Le leader mondial du marché des NFT, OpenSea monte au créneau face à la SEC. La plateforme a adressé une lettre formelle à la commissaire Hester Peirce de la Crypto Task Force pour défendre un point clair sur la classification des NFT: “les NFT ne sont pas des titres financiers, et OpenSea n’est ni un courtier ni une bourse”.
Dans un document de 8 pages daté du 9 avril 2025, la direction juridique de la marketplace, OpenSea, rappelle que les NFT, majoritairement utilisés comme objets de collection ou œuvres d’art numérique, ne sont pas acquis dans une optique d’investissement, mais pour leur valeur artistique ou culturelle. Une position qui rejoint la dissidence exprimée par la commissaire Peirce lors de l’affaire Stoner Cats.
Pourtant, La SEC a émis un « Wells Notice » à l’encontre de la plateforme OpenSea, laissant entendre que la plateforme fonctionnerait comme un exchange ou un broker non enregistré. Une qualification que réfute fermement l’entreprise, en s’appuyant sur la définition juridique d’un courtier selon le Securities Exchange Act de 1934, qui dit : « Le terme « courtier » désigne toute personne exerçant l’activité de réaliser des transactions sur des titres pour le compte d’autrui.»
Cela implique juridiquement plusieurs éléments, à savoir : Effectuer régulièrement des transactions sur des titres financiers ; Solliciter activement des investisseurs ; Recevoir une rémunération basée sur les transactions ;
Détenir ou manipuler les fonds ou actifs de clients ; Donner des conseils d’investissement ou des recommandations.
OpenSea souligne justement qu’elle ne détient pas les actifs de ses utilisateurs, ne donne aucun conseil d’investissement, et n’exécute aucune transaction : tout se fait via des smart contracts sur la blockchain. Par conséquent, ni elle, ni les autres plateformes similaires ne doivent être assimilées aux brokers.
OpenSea va plus loin et demande au gendarme financier de publier rapidement des lignes directrices claires excluant les marketplaces NFT de la réglementation actuelle sur les titres. Elle invite aussi à utiliser l’article 36 de l’Exchange Act pour officialiser une exemption.
Selon OpenSea, appliquer la régulation des valeurs mobilières aux NFT reviendrait à freiner un secteur encore jeune, ouvert, transparent et fondé sur l’interaction directe entre utilisateurs. Sa démarche vise donc à préserver l’innovation.
Malgré l’effondrement du marché des NFT de 63 % au premier trimestre de l’année 2025, ce terrain reste extrêmement sensible pour les régulateurs. Mais OpenSea espère que la SEC choisira l’option du bon sens et de l’équilibre plutôt que celle de la réglementation étouffante.
