La commissaire Hester Peirce, désormais à la tête du groupe de travail crypto de la Securities and Exchange Commission (SEC), a annoncé que les projets utilisant des Token Non Fongibles (NFT) comme mécanisme de financement pourraient bientôt être exemptés de la réglementation sur les valeurs mobilières.
Récemment nommée à la tête du groupe de travail sur la crypto de la Securities and Exchange Commission (SEC) suite à la démission de Gary Gensler en début d’année, Hester Peirce a fait une annonce significative vendredi 21 mars dernier.
Lors de la première table ronde crypto organisée par le gendarme financier américain, elle a indiqué que les projets utilisant des NFT comme mécanisme de levée de fonds pourraient bientôt être exemptés de la réglementation sur les valeurs mobilières.
Cette annonce s’inscrit dans la continuité d’une déclaration publiée le jeudi 20 mars par l’agence, précisant que le minage de cryptomonnaies par preuve de travail (Proof-of-work) ne relevait pas de sa définition des valeurs mobilières.
Selon Peirce, qui dirige désormais les efforts de la SEC aux côtés du président par intérim Mark Uyeda, les NFT pourraient constituer la prochaine catégorie d’actifs à bénéficier d’une exemption similaire.
Cependant, malgré cette ouverture, Peirce a tenu à préciser que tous les NFT ne seraient pas automatiquement exemptés de la réglementation sur les valeurs mobilières. Elle a souligné : << On pourrait avoir un NFT qui serait un titre tokenisé, et il pourrait être structuré comme un NFT. Évidemment, cela ne sera pas exclu.>>
Une initiative similaire avance également au Congrès américain, où certains législateurs plaident pour l’inclusion d’une disposition légalisant la vente de NFT à des fins lucratives dans les projets de loi sur les cryptos actuellement en discussion à la Chambre des représentants et au Sénat.
Les NFT ont connu leur apogée fin 2021, générant un marché de près de 25 milliards de dollars. De nombreux entrepreneurs les ont utilisés comme mécanisme innovant pour financer leurs projets, ouvrant une voie alternative aux méthodes traditionnelles de levée de fonds.
Si la Securities and Exchange Commission (SEC) publie une déclaration sur les NFT dans l’avenir, similaire à celles récemment émises sur le minage par preuve de travail (Proof-of-work) et les meme coins, cela pourrait marquer le début d’une nouvelle ère pour le financement des projets blockchain via des tokens non fongibles. Une catégorie d’actifs numériques à surveiller de près.
